Le secteur immobilier offre une diversité importante de
produits d’assurance. Associés à la pierre, ils apportent des garanties à celui
qui investit parfois sur de très longues années, que ce soit pour y établir sa
résidence principale, secondaire ou réaliser tout simplement un investissement
locatif.
Dans une série d’articles, nous allons vous proposer de
nous intéresser aux trois grandes familles d’assurances qui entourent l’achat,
la possession et la construction immobilière.
L’assurance liée à
l’achat immobilier correspond principalement à l’assurance qui sera
souscrite en cas d’acquisition au moyen d’un prêt immobilier. Ce marché,
jusqu’alors confidentiel et dominé par les banque, réunit à ce jour seulement 11
% des emprunteurs. Grâce à une série d’épisodes législatifs successifs, le
marché va considérablement s’ouvrir pour laisser plus de place à la
concurrence. L’entrée en vigueur d’un droit à la révision annuelle le 1 janvier
2018 sur l’ensemble du marché de l’assurance emprunteur crée un formidable
gisement d’économies pour les emprunteurs.
Avec cette assurance, il est possible de s’assurer contre
tous les risques sur la vie : le décès bien sûr, mais aussi l’invalidité
lourde ou encore l’incapacité de travail. Ainsi, un emprunteur pourra faire
porter sa charge de remboursement par une compagnie d’assurance s’il se
retrouve dans un des cas cités en amont. Il est également possible de s’assurer
contre le risque de chômage.
Mais l’assurance immobilière revêt bien d’autres formes, notamment dans le cadre de l'assurance liée à la jouissance ou de la possession d’un bien. On peut citer par exemple l’assurance du logement contre son risque d’endommagement ou de destruction.
Protéger son patrimoine immobilier !
Cette assurance couvre le bien contre un
incendie par exemple, le vol ou une inondation. Elle est souscrite en général
par l’occupant du bien, c’est-à-dire un locataire dans un bien loué ou par le
propriétaire s’il occupe le bien.
Lorsqu’il n’occupe pas le bien et qu’il le loue, le
propriétaire peut aussi prendre une assurance
propriétaire non occupant (P.N.O.). Cette assurance permet de couvrir le
bien immobilier en cas de défaut d’assurance de l’occupant ou bien si l’origine
du dégât ne provient pas de l’appartement, mais le touche (gel et éclatement
d’une canalisation). Le bien est aussi couvert, entre deux
locataires, lorsque le bien est inoccupé.
Il existe aussi un « pack d’assurance » pour le
propriétaire qui souhaite louer son bien :
-
Il peut se couvrir contre le défaut du paiement
du loyer de son locataire grâce à l’assurance
loyer impayé,
-
La
vacance locative : c’est-à-dire de la période durant laquelle le
logement est vide entre deux locataires également appelée la carence locative : si le bien n’est
pas occupé, c’est l’assureur qui lui verse le loyer.
-
Enfin, contre la dégradation du locataire à l’issue de son bail. En effet, le dépôt
de garantie s’élève à un mois de loyer. Il peut se révéler bien insuffisant
lorsque le locataire commet plusieurs milliers d’euros de dégâts.
Il est aussi possible de souscrire une assurance revente. Souvent limitée aux
5 premières années de la possession, elle permet de couvrir un risque de
moins-value. Cette assurance est assez peu répandue mais elle offre à un vendeur
qui serait contraint de vendre son bien durant cette période, de lui verser la
différence entre son prix de vente et son prix d’achat avec un maximum de 20 %
de moins value.
Le but de ces assurances est de supprimer la
quasi-totalité des aléas liés à la possession d’un bien immobilier afin de
transformer le bien en un véritable produit financier.
Enfin, il est également possible de souscrire des
assurances lors d’une autre phase délicate de l’investissement
immobilier : la construction du bien.
En effet, dans le cadre d’une construction, les
entreprises qui interviennent doivent obligatoirement présenter une garantie
décennale. Cette assurance décennale
souscrite par l’entreprise, et renouvelée chaque année, permettra de prendre en
charge les éventuelles malfaçons qui pourraient se révéler dans les dix ans qui
suivront l’achèvement du bien.
Les différents corps de métier étant fréquemment souvent
imbriqués, il est souvent difficile de faire déclencher une assurance d’un
artisan avant une longue expertise suivi d’une décision de justice. Pour gagner
du temps, il sera conseillé aux acquéreurs de souscrire une assurance
dommage ouvrage.
Cette assurance va permettre, d’avancer les travaux
nécessaires aux réparations, sans avoir à attendre de savoir qui est
responsable des malfaçons. L’assureur se chargera ensuite d’établir les
responsabilités afin de se faire rembourser par l’assurance décennale de
l’entreprise défaillante.
Dans les constructions à plus grandes échelles tel qu’un
programme immobilier neuf avec plusieurs dizaines de logements, le promoteur ne
pourra lui enclencher ses ventes que lorsqu’il aura obtenu la garantie financière d’achèvement.
Souvent accordée par une banque ou un établissement de
crédit, la GFA va garantir les acquéreurs du risque de défaillance du promoteur
pendant la construction en prenant le relais dans le paiement des
entreprises, et pour mener au bout fin les opérations de construction. La banque
permet ainsi d’assurer aux futurs propriétaires que la construction de leur
acquisition ira au bout.
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